search
menu
Vivre à Voise
Actualités
Le mot du Maire
Présentation
Vie Municipale
Agenda
Le conseil municipal
Comptes rendus
Etat Civil
Arrêtés municipaux et préfectoraux
Plan Local d'Urbanisme Voise
Tarifs municipaux
Intercommunalités
Travaux
Pâques 2024
Démarches Administratives
Guide des démarches
Recensement citoyen
Carte électorale
Mes aides 28
Jeunesse
Inscriptions rentrée scolaire
Point Information Jeunesse
Garderie Périscolaire
Restauration scolaire
DISPOSITIF PASS SPORT
Vie pratique
Déchetteries
Télé-Consultation médiale
Liens utiles
Numéros utiles
Impôts
Transport en commun
Dispositif de l'état "Ma Prime Adapt" pour 2024
search
2023_12_12_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus
/
2023_12_12_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
12/12/2023
Pièces jointes
file_download
Compte rendu 12 décembre 2023.pdf (PDF - 0.12Mo)
×
×
Contacter la mairie
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Nom
Ce champ est obligatoire
Votre adresse email
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.