Comptes rendus

Rapport final, avis de la BRGM suite à un éffondrement et découverte d'une cavité

Rapport final, avis de la BRGM

2024_12_05 SEANCE CONSEIL MINICPAL

Projet de logements locatifs, Travaux à programmer, Festivités , dives

2024_06-25 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Elections législatives du 30 juin et 7 juillet 202 Décision budgétaire modificative Travaux Poste de secrétaire de mairie Festivités

2024_04_09_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Vote Compte Administratif 2023, Affectation résultat 2023, Vote du Budget 2024, Vote des taux des taxes locales 2024, ,

2024_06_25_SEANCE CONSEIL MUNICPAL

2023_12_12_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour : Approbation renouvellement de la convention de partenariat Règlement des dépenses d’investissement Nomination d’un délégué interne RGPD Bilan des travaux 2023

2023_09_19 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Approbation changement d’organisme de médecine du travail Adoption de la charte de non-concurrence médicale Adoption de la charte de déontologie des élus Animation thermographique

2023-06-06 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Emprunt Eure et Loir Ingénierie voirie Travaux Fête du 14 juillet Divers

2023-03-23 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Vote Compte Administratif 2022 Vote des taux des taxes locales 2023 Affectation résultat 2022 Vote du Budget 2023 Travaux et achats 2023 Festivités Divers

2023-01-31 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Sortie des 4 communes du SIPSTA Approbation mise à jour des statuts du SIRP de Francourville Annulation délibération Taxe d’Aménagement Subventions 2023 Tarifs salle de réunion Création postes emploi administratif