Comptes rendus

2024_04_09_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Vote Compte Administratif 2023, Affectation résultat 2023, Vote du Budget 2024, Vote des taux des taxes locales 2024, ,

2023_12_12_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour : Approbation renouvellement de la convention de partenariat Règlement des dépenses d’investissement Nomination d’un délégué interne RGPD Bilan des travaux 2023

2023_09_19 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Approbation changement d’organisme de médecine du travail Adoption de la charte de non-concurrence médicale Adoption de la charte de déontologie des élus Animation thermographique

2023-06-06 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Emprunt Eure et Loir Ingénierie voirie Travaux Fête du 14 juillet Divers

2023-03-23 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Vote Compte Administratif 2022 Vote des taux des taxes locales 2023 Affectation résultat 2022 Vote du Budget 2023 Travaux et achats 2023 Festivités Divers

2023-01-31 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Sortie des 4 communes du SIPSTA Approbation mise à jour des statuts du SIRP de Francourville Annulation délibération Taxe d’Aménagement Subventions 2023 Tarifs salle de réunion Création postes emploi administratif

2022-10-18 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Adoption convention appui aux communes avec Chartres Métropole Taxe d’Aménagement Vidange fosse septique logement communal Travaux Agent d’entretien Règlement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Calendrier des fêtes Divers

2022-06-28 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Projet de convention de la commune de Francourville frais de garderie Sortie de la commune d’Orlu du SIVOS d’Auneau Réforme de publicité des actes des collectivité Déclassement de la sente de la Vallée Logement communal 22 rue de Chartres

2022-03-29 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

2022-03-01 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

Subventions communales Adhésion au GIP RECIA Passage à la comptabilité M57 Retrait de 3 communes du SIPSTA Evaluation du Transfert de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines Travaux Tours de garde élections Divers