2024_06-25 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Elections législatives du 30 juin et 7 juillet 202 Décision budgétaire modificative Travaux Poste de secrétaire de mairie Festivités
2024_04_09_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Vote Compte Administratif 2023, Affectation résultat 2023, Vote du Budget 2024, Vote des taux des taxes locales 2024, ,
2024_06_25_SEANCE CONSEIL MUNICPAL
2023_12_12_SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour : Approbation renouvellement de la convention de partenariat Règlement des dépenses d’investissement Nomination d’un délégué interne RGPD Bilan des travaux 2023
2023_09_19 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Approbation changement d’organisme de médecine du travail Adoption de la charte de non-concurrence médicale Adoption de la charte de déontologie des élus Animation thermographique
2023-06-06 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Emprunt Eure et Loir Ingénierie voirie Travaux Fête du 14 juillet Divers
2023-03-23 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Vote Compte Administratif 2022 Vote des taux des taxes locales 2023 Affectation résultat 2022 Vote du Budget 2023 Travaux et achats 2023 Festivités Divers
2023-01-31 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Sortie des 4 communes du SIPSTA Approbation mise à jour des statuts du SIRP de Francourville Annulation délibération Taxe d’Aménagement Subventions 2023 Tarifs salle de réunion Création postes emploi administratif
2022-10-18 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Adoption convention appui aux communes avec Chartres Métropole Taxe d’Aménagement Vidange fosse septique logement communal Travaux Agent d’entretien Règlement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Calendrier des fêtes Divers
2022-06-28 SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
Projet de convention de la commune de Francourville frais de garderie Sortie de la commune d’Orlu du SIVOS d’Auneau Réforme de publicité des actes des collectivité Déclassement de la sente de la Vallée Logement communal 22 rue de Chartres
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